Marque renouvelée - Marque en vigueur

FORUM DEPARTEMENT FORMATION
IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3389994
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2025
FORUM DEPARTEMENT FORMATION de IPERIA L\'INSTITUT

Présentation de la marque FORUM DEPARTEMENT FORMATION

Déposée le 27 octobre 2005 par l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORUM DEPARTEMENT FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 IPERIA L'INSTITUT domicilié(e) 60 avenue de Quakenbrück - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 417 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier domicilié(e) 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France.

La marque FORUM DEPARTEMENT FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3389994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FORUM DEPARTEMENT FORMATION arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

IPERIA L'INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : IPERIA LES EDITIONS , iperia , IPeria , Université du domicile , EFFE EUROPEAN FEDERATION FOR FAMILY EMPLOYMENT & HOME CARE , CONSEIL DE L INNOVATION SOCIALE , JE ME FORME A DISTANCE , IPERIA , iperia LA RECONNAISSANCE PAR LES COMPETENCES , Well k'home


IPERIA L'INSTITUT, Association déclarée - 60 avenue de Quakenbrück - 61000 - ALENCON - France - SIREN 400417879


HUGOTAVOCATS, M. Hugot Olivier - 4 Place André Malraux - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 28 novembre 2014 - Changement de dénomination n°636501 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 21 janvier 2015 - Changement d'adresse n°641108 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2015 n°2586731 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-05-13

– formation, organisation et conduite de conférences, congrès.